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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 18 juin 2025

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Siège social : 123 Avenue de la République, 69003 Lyon, France
RCS Lyon : 888 999 000
SIRET : 88899900012345
TVA intracommunautaire : FR12888999000
Téléphone : +33 4 72 33 44 55
Email : [email protected]

Directeur de publication : Jean Voltaire, Président
Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. Acceptation des conditions

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4. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès Internet. Tous les frais liés à l'accès au Site sont à la charge de l'utilisateur.

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5. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme à sa destination et à ne pas :

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  • Perturber le fonctionnement du Site
  • Extraire ou copier le contenu du Site à des fins commerciales

6. Propriété intellectuelle

Le Site et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, marques, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.

La marque "VoltaPower Solutions" et tous les éléments distinctifs du Site sont la propriété exclusive de VoltaPower Solutions.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

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9. Responsabilité

VoltaPower Solutions s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations.

VoltaPower Solutions ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.

10. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. VoltaPower Solutions n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.

11. Modification des CGU

VoltaPower Solutions se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec indication de la date de mise à jour.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

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123 Avenue de la République
69003 Lyon, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33 4 72 33 44 55

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